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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS
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BEL'EPI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEL'EPI
FERTEMIS, SAS

Numéro de dépôt :
3512041
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2027
BEL\'EPI de FERTEMIS

Présentation de la marque BEL'EPI

Déposée le 5 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS domicilié(e) 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 849 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERTEMIS domicilié(e) ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

La marque BEL'EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'EPI arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

FERTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ZEOFERT , CHAUPLUS , K-ELITH , TONIPARC , KIESOMAG , AZOMAG , FERT-ELITH , SCOR-ELITH , FERTEVIE , AZOTEC


FERTEMIS, SAS - 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 497849885


FERTEMIS - ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2640235 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture. Engrais pour les terres.

Désinfectants à usage agricole. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Aliments pour les animaux.